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P-9.002, r. 2.1 - Règlement sur la recherche archéologique

Article 6
Versions de la disposition

Texte complet
6. Le rapport de recherche archéologique doit comporter les éléments suivants: le contexte, des informations sur l’intervention archéologique, les résultats de la recherche, les conclusions et les recommandations ainsi que des annexes.
A.M. 2013-01, a. 6.
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